L’utilisation de ce site implique l’acceptation sans réserve des conditions décrites ci-dessous. Merci de lire attentivement ces dispositions avant toute navigation.

12 avril 2026

Acceptation des conditions

En accédant au site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter l’ensemble des présentes conditions générales d’utilisation, susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Définitions

Les termes employés dans ces conditions ont la signification suivante :

• « Utilisateur » désigne toute personne accédant ou naviguant sur le site xenolivaruto.sbs.
• « Éditeur » désigne la personne ou entité responsable de l’édition du site et de ses contenus.
• « Service » désigne l’ensemble des prestations et contenus proposés sur xenolivaruto.sbs.
• « Données personnelles » désigne toute information identifiant une personne physique.

Utilisation du site et services

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois applicables et des présentes conditions. Toute utilisation abusive expose à l’exclusion.

Admissibilité

Le service est destiné uniquement aux professionnels ou représentants autorisés de leur entreprise, âgés de plus de 18 ans.

Un justificatif peut être demandé en cas de contrôle.

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur respecte les règles de navigation, la confidentialité et la propriété intellectuelle du site.

• Ne pas utiliser le site à des fins illicites ou frauduleuses.
• Préserver la confidentialité de ses identifiants d’accès si fournis.
• Informer rapidement l’éditeur de toute anomalie ou usage abusif.
• Respecter les indications de traitement des données personnelles.

Utilisations interdites

Sont notamment prohibés :

• La diffusion de contenus diffamatoires ou offensants.
• L’introduction de virus ou toute tentative de piratage du site.
• La collecte non autorisée d’informations sur d’autres utilisateurs.
• L’utilisation du site pour du démarchage ou de la prospection non sollicitée.
• L’atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du site ou de ses utilisateurs.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site (logos, textes, images, bases de données) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Contenus transmis par l’utilisateur

Les utilisateurs sont responsables des éventuelles informations soumises via le site, et garantissent qu’elles respectent la réglementation et les droits de tiers.

Respect de la vie privée et cookies

Le traitement des données est conforme à la politique de confidentialité. Les cookies peuvent être gérés ou refusés dans la bannière dédiée. Voir la politique

Avertissements et responsabilités

L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des interruptions de service ou d’éventuelles erreurs de contenu.

Limitation de responsabilité

La société décline toute responsabilité en cas de perte de données ou préjudices survenant à la suite d’une mauvaise utilisation du site ou d’un accès non autorisé.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser l’éditeur contre toute action ou réclamation liée à une utilisation non conforme du service.

Règlement des différends et litiges

En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.

Loi applicable et juridiction

Le droit français s’applique à tout différend relatif à l’utilisation de ce site.

Résiliation

L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès de tout utilisateur ne respectant pas les conditions énoncées.

Modifications

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment – la version la plus à jour fait foi.

Indépendance

La nullité d’une clause n’affecte pas la validité des autres dispositions.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l'intégralité de l’accord entre l’éditeur et l’utilisateur.

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